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Marques déposées par Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V
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COURONNE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURONNE DE FRANCE
Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V.

Numéro de dépôt :
958391
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COURONNE DE FRANCE

Déposée le 11 juin 1976 par Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURONNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V. domicilié(e) (soc. an.), Aloxe-Corton (Côte-d'Or). - France.

La marque COURONNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COURONNE DE FRANCE est expirée depuis le 11 juin 1986.

Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEUR DU VIEUX CELLIER , CHAMPVIGNE , LE BOUTOIR , CEPS DES DUCS , PAVILLON DE FRANCE , MOUCHEROLLE , LA JUVINIERE , LA BOETE , SEVE VERMEILLE , FLEURONNE


Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V. - (soc. an.), Aloxe-Corton (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Vins, cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.